Que se raccontent les SNOP quand ils se rencontrent sur un port?
* Décret no 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif à l’appréciation de la valeur professionnelle
 
* Arrêté du 9 février 2011 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
(création de la division 218 et modification des divisions 140 et 310 du règlement annexé)
 
* Arrêté du 27 mai 2011 relatif aux cas de recours aux astreintes dans les directions départementales interministérielles
 
* Arrêté du 27 mai 2011 relatif à l’organisation du temps de travail dans les directions départementales interministérielles
 
* Circulaire du 11 mai 2010 relative à la mise en oeuvre de la loi n°85-662 du 3 juillet 1985 modifiée relative aux mesures concernant, dans les eaux territoriales et les eaux intérieures, les navires et engins flottants abandonnés
 
* Circulaire du 8 septembre 2008 sur la libéralisation financière des conditions de détachement
 
* Décret n° 2011-501 du 6 mai 2011 portant diverses dispositions en matière portuaire
 
* Arrêté du 22 mars 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
(division 160 du règlement annexé)
 
* Instruction relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT)
 
* Arrêté du 9 mai 2011 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
(modification des divisions 234 et 235 du règlement annexé)
 
* Arrêté du 18 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 213 du règlement annexé)
 
* Bilan portuaire 2010
 
* Rapport sur l'organisation de la police portuaire dit "Audit Patey"
 
* Décret du 17 septembre 2009 sur la protection des matières nucléaires et de leur transport
 
* L'essentiel en sûreté portuaire version 01 du 23 janvier 2012
 
* Réforme portuaire, bilan de la cour des comptes de février 2012
 
* Instruction du 24 avril 2012 relative à l’établissement des dispositions spécifiques à l’accueil dans un lieu de refuge d’un navire ayant besoin d’assistance de l’ORSEC maritime, de l’ORSEC zonal et de l’ORSEC départemental
 
* Bilan portuaire 2011
 
* Guide FO des Ressources Humaines des DDTM
 
* Arrêté du 24 octobre 2012 sur l'envoi des statistiques portuaires (article R.154-1 du CDPM)
 
* Bilan portuaire 2012
 
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