officier de port.com

* Argumentaire SNOP FO du 25 mars 2010 sur la revalorisation de la grille indiciaire des lieutenants

* Arrêté du 17 octobre 2008 fixant les catégories de ports maritimes

* Arrêté du 28 décembre 2010 modifiant la catégorie 2 du régime indemnitaire des officiers de port

* Circulaire DGAFP du 22 mars 2011 relative à l'application du décret 2010-997 du 26 août 2010

* Arrêté du 18 novembre 2011 sur les classes fonctionnelles en GPM

* Compte rendu de la réunion du 17 février 2010 au cabinet du ministre d'Etat

* Décret 2011-513 du 10 mai 2011 sur l'indemnité d'accompagnement à la mobilité

* Décret 2011-474 du 28 avril 2011 sur la G.I.P.A

* Décret du 2 septembre 2008 sur la mise en place du régime indemnitaire des officiers de port

* Courrier du 15 octobre 2008 du Directeur des RH

* Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat dite G.I.P.A

* Article de Christian sur le maintien des rémunérations et des primes lors de maladie

* Régime indemnitaire des officiers de port du 27 mai 2009

*Annexes régime indemnitaire

* Courrier de la DRH du 25 octobre 2010 sur les ISH

* Courrier du SNOP FO du 18 février 2010 à la Directrice des RH sur la grille indiciaire des lieutenants

* Compte rendu réunion ISH et IHTS du 17 juin 2011

* Mayotte et indemnité d'éloignement

*Question au gouvernement de monsieur le député Jean-Sébastien Vialatte.

* Décret n°2011-1038 du 29 août 2011

* Circulaire du 29 août 2011 prime d'intéressement

* Courrier du 19 novembre 2010 de la Directrice des RH (indemnitaire)

* Courrier du 25 novembre 2010 de la Directrice des RH (indemnitaire)

* Courrier du 19 septembre 2011 au Sous-Directeur EMC (indiciaire)

* Courrier au Premier ministre, du 29 février 2012 de monsieur le député Vialatte (IHTS)

* Décret 2002-63 du 14 février 2002 relatif à l'IFTS

* Arrêté du 8 février 2002 relatif à l'IFTS

* Lettre à madame la ministre de la Réforme de l'Etat, de la Décentralisation et de la Fonction Publique

* Lettre à monsieur le ministre délégué aux Transports et à l'Economie Maritime

* Réponse de madame la ministre de la Réforme de l'Etat, de la Décentralisation et de la Fonction Publique

* Réponse de la DRH du 3 août 2012 au courrier du 19 mai 2012 au ministre délégué aux Transports et à l'Economie Maritime

* Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l’arrêté du 2 septembre 2008 fixant les montants PSS des OP et OPA

* Courrier du 25 octobre 2012 à la ministre du MEDDE

* Décret 2012-1406 du 17 décembre 2012

* Arrêté du 17 décembre 2012 relatif à la rémunération et à la compensation horaire ou en temps des astreintes et à la rémunération des interventions effectuées par certains agents des directions départementales interministérielles

* Arrêté du 25 février 2011 fixant le taux des indemnités de tenues

* Courrier du 8 janvier 2013 à la DRH concernant la re attribution des classes fonctionnelles

* Réponse au courrier du 8 janvier 2013 sur les classes fonctionnelles

* Courrier FGF FO du 31 janvier 2013 à Marylise Lebranchu

* Note de gestion GIPA 2013

* Décret 76-208 du 24 février 76 et arrêté du 30 août 2001 fixant les taux de l'indemnité d'heure de nuit

* Note de gestion du 21 octobre 2013

* Note de gestion du 11 octobre 2011 sur les intérims (Abrogée par la note DRH du 7 fev 2018)

* Décret 2014-452 du 2 mai 2014 (GIPA)

* Décret 2008-539 du 6 juin 2008 (GIPA)

* Simulateur GIPA 2015 (fichier Excel)

* Note de gestion indemnitaire 2014

* Arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux IHTS

* Décret 2015-415 relatif à l'indemnisation des astreintes.

* Note de gestion relative aux ISH du 14 octobre 2015

* Note de gestion 2016 sur les ISH

* Complément note de gestion 2016 : Mode opératoire ISH et alimentation CET

* Note du 18 décembre 2015 relative aux astreintes et repos compensateurs (modalités)

* Note de gestion 2017 sur les ISH

* Arrêté du 6 décembre 2017 portant création du RIFSEEP pour les officiers de port

* Arrêté du 6 décembre 2017 portant création du RIFSEEP pour les officiers de port adjoints

* Note de gestion du 23 juillet 2018 relative au CIA (Complément Indemnitaire Annuel) pour les agents au RIFSEEP

* Note de gestion du 9 juillet 2018 sur la mise en oeuvre du RIFSEEP aux Officiers de port et adjoints.

* Décret 2018-763 du 30 août attribuant les ISH au bénéfice des "fonctionnaires stagiaires"

* Arrêté du 28 novembre 2018 modifiant les dispositions CET

* Note de gestion du 25 février 2019 sur les ISH et portant la clé de répartition des rémunérations à 100 %.

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